Daniel Orluc

De: Orluc (Daniel, Alfred, Pierre)
président d'un organisme professionnel; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Orluc (Daniel)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des agents généraux d'assurances
Groupe:
Commission consultative
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Orluc (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
date_debut="1993-09-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000363653(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Orluc (Daniel)
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
Conseil national des assurances
duree="trois ans"
JORFTEXT000000159090(source JORF)
nomination
27 Septembre 199027/09/1990